Objet et acceptation

Les présentes mentions légales règle l’utilisation du site web www.biannamassmak.com qui appartient à [nombre empresa].

La navigation sur le site web de  Bianna MassMak, S.L.U.attribue la condition d’usager de celui-ci et suppose l’acceptation pleine et sans réserves de toutes et chacune des dispositions incluses dans ces mentions légales, susceptibles de subir des modifications.

L’usager est obligé de faire un usage correct du site web conformément à la loi, la bonne foi, l’ordre public, les habitudes de trafic et les présentes Mentions légales. L’usager répondra devant le propriétaire du site ou devant des tiers pour les dommages et préjudices qui pourraient surgir en conséquence du non-respect de cette obligation.

Identification et communications

Bianna MassMak, S.L.U., en vertu de la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société des informations et du commerce électronique (LSSI), vous informe que :

Sa dénomination sociale est : Bianna MassMak, S.L.U.

Son nom commercial est : Bianna MassMak

Son Code d’identification fiscale (CIF) est : B-17282567

Son domicile social se trouve à : C/ Padró s/n – 17460 Celrà – Barcelona –  España

Pour communiquer avec nous, nous mettons à votre disposition différents moyens de contact qui sont détaillés ci-après :

Téléphone : +34 902 104 266

Courrier électronique : info@biannamassmak.com

Toutes les notifications et communications entre les usagers et le propriétaire du site web seront considérés efficaces, à tous les effets, lorsqu’ils seront menés à bien à travers les courrier postal et tout autre moyen détaillé précédemment.

Conditions d’accès et d’utilisation

Le site web et ses services sont libres d’accès et gratuits, toutefois Bianna MassMak, S.L.U.oblige à remplir le formulaire correspondant pour l’utilisation de quelques-uns des services offerts sur son site Web.

L’usager garantit l’authenticité et l’actualité de toutes les données qu’il communiquera à Bianna MassMak, S.L.U.et sera le seul responsable des déclarations fausses et inexactes qu’il réalise.

L’usager s’engage à faire un bon usage des contenus et des services de Bianna MassMak, S.L.U.et à ne pas les utiliser pour, entre autres choses : diffusion de contenus délictueux, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, offensifs, d’apologie du terrorisme ou, en général, contraires à la loi ou à l’ordre public.

Introduire sur le réseau des virus informatiques ou réaliser des actions susceptibles de modifier, endommager, interrompre ou générer des erreurs ou des dommages dans les données, les documents électroniques dans les données ou dans les systèmes physiques et logiques du propriétaire du site web ou de tiers, ainsi qu’entraver l’accès d’autres usagers au site web et à ses services par la consommation massive des ressources informatiques à travers lesquels le propriétaire de la page web prête ses services.

Essayer d’obtenir l’accès aux comptes de courrier électronique d’autres usagers ou à des aires restreintes des systèmes informatiques de Bianna MassMak, S.L.U.ou de tiers et, le cas échéant, en extraire des informations.

Bafouer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que porter atteinte à la confidentialité des informations de Bianna MassMak, S.L.U.ou de tiers.

Supplanter l’identité d’un autre usager, des administrations publiques ou d’un tiers.

Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou de toute autre façon, communiquer publiquement, transformer ou modifier les contenus, à moins que vous ayez l’autorisation du titulaire des droits correspondants pour le faire ou que cela soit légalement permis.

Demander des données dans un but publicitaire et envoyer de la publicité de toute sorte et des communications à des fins de vente ou autres de nature commerciale sans demande ou consentement préalable.

Tous les contenus de ce site web, y compris les textes, les photographies, les graphiques, les images, les icônes, la technologie et le logiciel, ainsi que sa conception graphique et ses codes sources, constituent une œuvre, dont la propriété appartient à Bianna MassMak, S.L.U.sans pour autant qu’aucun des droits d’exploitation sur ceux-ci ne soit cédé à l’usager au-delà du nécessaire pour le bon usage du site Web.

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Publications

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